Acheteurs vérifiez la pollution des sols

Acheteurs ou vendeurs, faites vérifier la pollution des sols de votre bien conformément à la réglementation

• Si vous avez acheté un terrain, un bâtiment ou un site et que vous avez un doute sur l’éventuelle présence de pollution des sols ;
• Si vous êtes vendeur et que vous voulez vous dédouaner des risques de pollutions des sols, tout en informant réglementairement l’acquéreur ;
• Si vous avez déjà reçu un rapport de Diagnostic pollution des sols, mais qu’il vous semble incomplet ou insuffisant :
  – Rapport de Diagnostic pollution des sols trop succinct, ne présentant pas un historique de site incluant des photos historiques, une étude environnementale absente ;
  – Quantités de sondages et analyses de sols réelles* insuffisantes, ne semblant pas cartographier correctement le site ;
  – Si les sondages n’ont pas été effectués aux voisinages des installations et des sources potentielles de pollutions, parfois même majoritairement qu’à l’extérieur des bâtiments…

Notre cabinet pourra lever les doutes sur ces insuffisances, un diagnostic incomplet pouvant engendrer des vices cachés et donc des litiges avec l’acquéreur ou l’exploitant du site ;
Dans ce cadre des acquéreurs ayant reçu un diagnostic insuffisant ou incomplet nous sollicitent régulièrement pour compléter les diagnostics et investigations.

⚠ Attention, les mesures “PID” ne sont pas des sondages de sols

*Les sondages de sols pour analyses en laboratoire ne sont pas les “sondages” nommés « PID » ou « mesures PID ». Les sondages PID (mesures des gaz de sol COV, exprimées en ppm) sont simplement une aide à la recherche pour le diagnostiqueur, mais ne constituent pas des sondages et analyses de sols au sens de la Norme.

Un sondage de sol consiste à effectuer un perçage de sol à différentes profondeurs, afin d’extraire la terre du sous-sol (carottage). Une fois prélevée cette terre est envoyée à un laboratoire agréé pour analyse (certains cabinets emploient aussi le terme de “carottage” à la place de “sondage”. Le terme « carottage » étant la technique généralement utilisée pour prélever la matière après sondage de sol (percement de sol) ; La Norme est très claire à ce sujet, il s’agit donc de sondages de sols et non de carottages).

Si un diagnostic comprend majoritairement des mesures PID au détriment du nombre de sondages de sols et analyses laboratoire, il apparait alors régulièrement que le plan d’investigations des sols est insuffisant.

Opter pour ces diagnostics de pollutions « allégés » a pour effet d’augmenter les risques de vices cachés pourtant décevables par un cabinet scrupuleux.

Ainsi il n’est pas rare de constater des diagnostics pollutions des sols allégés, présentant un grand nombre de mesures PID, mais au détriment des réels sondages de sols (en effet, parfois seulement deux ou trois sondages et analyses en laboratoire sont effectués ; Alors que l’analyse laboratoire issue des sondages de sols est la seule méthode fiable et donc reconnues par la réglementation).

Cartographie des mesures PID et des sondages de sols

Aussi les mesures PID (gaz de sols COV) sont par exemple incapables de révéler les pollutions aux métaux lourds, telles qu’arsenic, plomb, mercure, etc… Ces polluants ont pourtant un impact très important sur les sols, les plantations et les eaux souterraines ou de surfaces. Le contact avec les métaux lourds cause des troubles de santé et d’intoxications sévères chez les enfants, les adultes et les animaux ; Or ces pollutions demeurent par exemple des vices cachés.

Ci-dessous vous trouverez trois exemples de nos investigations sondages sur un site.
En premier les mesures PID, suivi des sondages de sols qui ont fait l’objet d’analyses en laboratoire accrédité Cofrac :

Mesures PID et Sondages de sols ALCOR – Exemple 1 :

Mesures PID et Sondages de sols ALCOR – Exemple 2 :

Mesures PID et Sondages de sols ALCOR – Exemple 3 :

On constate que la quantité de sondages de sols est au moins identique à celle des PID. Raison pour la laquelle nos rapports présentes deux cartes d’implantations distinctes, alors que d’autres font l’amalgame des PID et sondages de sols sur une même carte d’implantation…

Contenu des rapports de diagnostics pollutions

Le contenu d’un rapport de pollution des sols est tout aussi important que la quantité de sondages de sols et analyses laboratoire.

Vous trouverez sur le lien de l’article ci-dessous le contenu d’un rapport de diagnostic (ou “livrable”) : 100 à 150 est le nombre de pages que peut contenir un rapport complet de diagnostic de pollution des sols phase 1 et phase 2.

Voir article à ce sujet : Contenu d’un rapport de diagnostic pollution des sols

Ainsi un diagnostic pollution doit au minimum comporter les missions phase 1, codifiées des prestations A100 – A110 – A120 – A130 et phase 2, codifiées de prestations A200 – A270 (la phase 1 peut être réalisée seule).

Dans cet autre article vous retrouverez les définitions de ces codifications : Pollution des sols et des sites, Norme NF X 31-620-2

Enfin et sur cet autre article, lien ci-dessous “Diagnostic pollution sols phase 1, historique de site”, vous trouverez un exemple d’historique de site et photos (de 1921 à nos jours) ; Historique permettant de retracer autant que possible les infrastructures et autres installations, dont activités, qui ont eu lieu sur le site étudié.

Là aussi il n’est pas rare de constater l’absence d’historique ou le trop peu de photos historiques dans les rapports de diagnostics pollutions ; Cette partie historique du site étant pourtant essentielle pour déterminer les emplacements des sondages de sols – Voir l’article : Diagnostic pollution sols phase 1, historique de site

Il est à noter que nos rapports comprennent souvent pas moins de 100 photos, véritable état des lieux recensant les sources de pollutions des sols, emplacements susceptibles d’être pollués, déchets, etc… Des mesures simples d’améliorations sont ensuite préconisées.

Autres manquements constatés dans certains rapports de diagnostics pollutions

Les DICT (Déclarations d’intention de travaux), obligatoires à tout diagnostic pollution des sols phase 2, sont de même souvent absentes dans les rapports de diagnostics pollutions. Hors la Norme est très claire à ce sujet, les demandes DICT aux différents concessionnaires réseaux (GDF, EDF, téléphone, eau, assainissement, mairie, etc..) doivent être établies avant intervention sur le site (et donc portées au rapport).

Le nombre de techniciens / opérateurs sur site est de 2 personnels : soit 1 superviseur et 1 chef de projet, minimum requis selon Norme AFNOR NF X 31-620-2.

Sur cette page vous pouvez prendre connaissance des responsabilités du vendeur en matière de pollution des sols et de vice caché, dont dommages et condamnations possibles : sols pollués et responsabilité des vendeurs.

Avantages de notre société :

• Sondages des sols très faible diamètre, Ø 4 cm seulement ;
• Sans émission de poussière, sans dégradation ;
• Sans électricité (groupe électrogène inclus) ;
• Interventions en sites occupés ou exigus ;
• Notre cabinet indépendant de tout acteur de dépollution, garantissant des diagnostics objectifs ;
• État des lieux complet permettant de lever le doute sur la présence ou non de pollutions ;
• Si nécessaire des mesures simples d’améliorations sont préconisées ;
• Phases 1 & 2 conjointes possibles = délai et coût réduits ;
• Phase 1 seule possible ou phase 2 seule si phase 1 déjà effectuée ;
• Devis et interventions rapides depuis 2001 sur toute la France ;

Nous restons à votre disposition pour toute demande ou devis diagnostic pollution des sols.